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Les résultats des élections professionnelles 2018 à l’AP-HP

Du 3 au 6 décembre 2018, comme l’ensemble de la fonction publique hospitalière, les agents de l’Assistance Publique-Hôpitaux de Paris étaient appelés à voter pour élire leurs représentants aux vingt Comités Techniques d’Etablissement Locaux (CTEL), au Comité Technique d’Etablissement Central (CTEC), aux quatorze Commissions Administratives Paritaires (CAP) et, pour la première fois, à la Commission Consultative Paritaire (CCP).

Le taux de participation à ces élections professionnelles est pour l’ensemble de l’AP-HP de 30,28 %, en baisse par rapport aux élections professionnelles de 2014.  

Le vote électronique exclusif a été cette année retenu afin de faciliter le vote pour l’ensemble des agents de l’AP-HP. Il s’est déroulé sans aucun problème majeur. Il a garanti la confidentialité et la sécurité des votes tout en permettant une réduction des impressions de papier et une accélération du processus de dépouillement. Pour permettre à chacun de voter selon ses contraintes, la durée du scrutin a été allongée à quatre jours. Les modalités pratiques de ce scrutin avaient donné lieu à la signature,en septembre 2018, d’un protocole d’accord pré-électoral par quatre organisations syndicales de l’AP-HP.

Une plateforme de vote électronique a permis de voter en ligne, de façon confidentielle et sécurisée, entre le 3 décembre 2018 6h00 et le 6 décembre 23h00. Pour les personnes qui ne disposaient pas des moyens nécessaires, ordinateur personnel ou professionnel individuel, tablette ou smartphone, un point de vote dédié a été mis à disposition sur chaque site : au total 51 points de vote dédiés ont été ouverts sur une large amplitude horaire.

Huit organisations syndicales se présentaient : UNSA, USAP-CGT, SMPS, FO AP-HP, CFTC/CFE-CGC AP-HP, CFDT, Sud Santé Solidaires AP-HP et Syndicat Autonome AP-HP.

Les résultats du CTEC

Sur les 72 268 inscrits au CTEC, 21 711 personnes ont voté soit un taux de participation de 30,04 %.

Le nombre de sièges à pourvoir en 2018 était de 15.

Répartition des voix
Syndicats Répartition des votes (%) Répartition des sièges
UNSA 3,65 % 0
USAP-CGT 35,03 % 6
FO AP-HP 13,78 % 2
CFTC/CFE-CGC 5,00 % 0
CFDT 15,08 % 3
Sud Santé Solidaires AP-HP 21,58 % 4
Syndicat Autonome AP-HP 1,88 % 0

 

Les résultats de la CCP

Sur les 7 461 contractuels inscrits à la CCP, 1 463 personnes ont voté soit un taux de participation de 19,14 %.

La répartition en siège est donc la suivante : l’USAP-CGT obtient 2 sièges titulaires, la CFDT obtient 2 sièges titulaires, FO AP-HP obtient 1 siège titulaire, Sud Santé Solidaires AP-HP obtient 1 siège titulaire.

La commission centrale de vote (CCV), qui s’est réunie le vendredi 7 décembre 2018, a examiné les réclamations portées aux PV électoraux des CAP. Le directeur général a proclamé publiquement les résultats en présence des organisations syndicales qui se sont présentées aux scrutins et du public.